Vocabulaire de l'assurance animaux
Accident
Lésion corporelle chez l’animal assuré qui est causée par une force extérieure soudaine. Si le vétérinaire constate que l’animal a avalé un corps étranger ou qu’il est gravement empoisonné, par une quantité de substance toxique significative, et que l’expertise vétérinaire confirme que cette ingestion peut mettre sa vie en danger, cela est considéré comme un accident. En revanche, ne sont pas considérés comme des accidents les coups de chaleur ni les morsures de tiques et maladies associées aux tiques, ni les états constatés après un accident qui, selon l’examen vétérinaire, sont dus à une maladie ou à des manifestations pathologiques
Carence
Le délai de carence implique que l’assurance ne s’applique pas en cas de maladies, défauts physiques et blessures, ni pour leurs suites, lorsque ceux-ci sont survenus dans un certain délai après la prise d’effet de l’assurance et le paiement de la prime.
Cotisation
Frais que vous payez pour l’assurance. La cotisation est calculée par année d’assurance (12 mois), mais le paiement peut être effectué par année, par semestre, par trimestre ou par mois.
Date d’effet
Date à compter de laquelle les garanties de votre contrat d’assurance chien chat prennent effet
Délai de franchise
Période qui s’écoule à partir du moment où vous avez payé la franchise fixe. La période de franchise est de 365 jours. Cela signifie que vous payez une franchise fixe quel que soit le nombre de consultations et de sinistres pendant cette période.
Etat préexistant
État existant ou ayant commencé à se développer avant la prise d’effet de l’assurance.
Examen vétérinaire
Examen visuel et tactile effectué par le vétérinaire et rédaction d’un certificat décrivant ses observations. Par certificat vétérinaire on entend un “certificat de bonne santé” ou “certificat sanitaire”.
Exclusions
Ce qui n’est pas pris en charge par l’assurance santé animale
Garanties
Ce qui est pris en charge par l’assurance santé animale
Maladie
Tout altération de l'état de santé de votre animal assuré, constaté par un vétérinaire inscrit à l'Ordre des Vétérinaires.
Maladie acquise ou défaut acquis
Maladie ou défaut qui n’est pas congénital
Montant assuré
Indemnisation maximale qui peut être versée au titre de l’assurance (plafond).
Période d’assurance
La durée du contrat d’assurance chien ou d’assurance chat
Période de responsabilité
Période pendant laquelle l’assuré peut être indemnisé.
Recours
Droit pour la compagnie d’assurance de demander le remboursement d’une indemnisation à un tiers pour un sinistre causé par lui, par exemple dans le cadre de l’assurance responsabilité civile ou responsabilité automobile
Réserve
Exception aux conditions d’assurance, indiquée par écrit. Une réserve peut s’appliquer à un individu isolé ou à toute une race.
Taux de remboursement
Le taux de remboursement est un pourcentage de ce que nous versons sur les coûts indemnisables excédant la franchise fixe. Le taux de remboursement est indiqué dans votre police d’assurance.
Traitement préventif
Examen, soins ou autre traitement visant à éviter une maladie, une lésion ou un changement de comportement.
Vices cachés
Maladie ou défaut ayant commencé à se développer avant l’examen ou la remise au nouveau propriétaire, mais qui n’avait pas présenté de symptômes auparavant ou dont l’existence n’était pas connue. Ne sont pas considérés comme des vices cachés les maladies ou les défauts qui, selon une expertise vétérinaire, auraient dû être découverts lors de l’examen vétérinaire, ou qui sont de caractère héréditaire et qui n’avaient pas commencé à se développer avant la remise au nouveau propriétaire.
Conditions Générales Agria Chien
Conditions Générales Agria Chat
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